Mentions Légales
Dernière mise à jour : 01/09/2026
Le site internet diwansti.org (ci-après « le Site ») est édité par Happy bees Diwans Ti (ci-après « l'Éditeur »).
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1. Éditeur du site
Dénomination sociale : Happy Bees Diwans Ti
Forme juridique : Société Anonyme (SA)
Numéro d'entreprise (RCCM) : CD/LSH/RCCM/25-B-01884
ID NAT : 05-S9502-N83446P
Directeur de la publication : M. Lambert léonard (Chief Executive Officer de Diwans T.)
Contact : direction@diwansti.org
2. Hébergement du site
Le site diwansti.org est hébergé par :
LWS (Ligne Web Services)
Société par Actions Simplifiée au capital de 500 000 €
Siège social : 10, Rue de Penthièvre, 75008 Paris, France
RCS Paris : B 851 993 683 00024
Code APE : 6311Z
TVA intracommunautaire : FR21 851 993 683
SIRET : 851 993 683 00024
Site web : www.lws.fr
3. Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur le Site (textes, images, graphismes, logos, vidéos, icônes, logiciels, etc.) est la propriété exclusive de Happy bees Diwans Ti ou de ses partenaires, et est protégé par les législations nationales et internationales relatives au droit d’auteur et à la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, diffusion, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces éléments, sans l'autorisation écrite préalable de Happy bees Diwans Ti, est strictement interdite et pourra faire l'objet de poursuites judiciaires conformément aux lois en vigueur.
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